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Marques déposées par MIGNARD Bernard
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BONSAI HOTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONSAI HOTEL
MIGNARD Bernard

Numéro de dépôt :
1525628
Date de dépôt :
21/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/1999
BONSAI HOTEL de MIGNARD Bernard

Présentation de la marque BONSAI HOTEL

Déposée le 21 avril 1989 par MIGNARD Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONSAI HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MIGNARD Bernard, domicilié(e) 27 Boulevard des Italiens, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque BONSAI HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONSAI HOTEL est expirée depuis le 21 avril 1999.

MIGNARD Bernard a également déposé les autres marques suivantes : AUX PETITS OIGNONS , BONSAÏ , Relais et Résidences DYNASTIE


MIGNARD Bernard - 27 Boulevard des Italiens, 75002 PARIS - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Inscription le 4 mars 1996 - Concession de licence n°198545 - Publication au BOPI 1996-03-04

Inscription le 25 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168477 - Publication au BOPI 1994-01-25

Inscription le 21 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164424 - Publication au BOPI 1993-10-21

Hôtellerie